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 Règlement intérieur de l'association

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Virginie
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MessageSujet: Règlement intérieur de l'association   Sam 22 Juin - 19:54

REGLEMENT INTERIEUR


Préambule :

Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l’association Cambrai-scrap.

Article 1 : Membres :

Composition :
L’ association Cambrai-scrap est composée des membres suivants :

Du Conseil d'administration, des membres adhérents, des membres d'honneurs et des membres bienfaiteurs.

Cotisations :
Les nouveaux membres adhérents doivent s’ acquitter d’ une cotisation annuelle de 30 € pour les personnes de + de 15 ans et de 15 € pour les personnes de – de 15 ans.

Le montant de la cotisation est fixé annuellement par l’assemblée générale sur proposition du conseil d’ administration.

La cotisation doit être versée avant le 15 septembre, ou 15 jours après l'arrivée dans l'association, en cas d'arrivée en cours d'année. Le bureau se réserve le droit de refuser la participation à une séance à un adhérent n'ayant pas réglé sa cotisation dans les temps définis.
La cotisation est valable du 1er septembre au 31 juillet de l'année suivante, quelle que soit la date d'arrivée.

Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d’ année en cas de démission, d’ exclusion, ou de décès d’ un membre.

Admission de nouveaux membres :
Les personnes désirant adhérer devront remplir un bulletin d’ adhésion. Pour les mineurs de moins de 15 ans, ce bulletin est rempli par le présentant légal.
Cette demande doit être acceptée par le Président, le bureau, le conseil d’administration.
A défaut de réponse dans les quinze jours du dépôt du bulletin d’adhésion, la demande est réputée avoir été acceptée, à condition de paiement de la cotisation.
Une personne non adhérente peut occasionnellement participer à l'association. Elle devra verser la somme de 5€ pour l'utilisation du matériel de l'association.

Exclusions :
L'association Cambrai-scrap pourra exclure un membre dans les cas de matériel détérioré, comportement dangereux, propos désobligeants envers les autres membres, comportement non conforme avec l’éthique de l’association et non respect des statuts et du règlement intérieur. Celle-ci doit être prononcée par le conseil d’ administration après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d’ exclusion est engagée, à une majorité de 2 voies. Le membre sera convoqué par lettre recommandée avec AR quinze jours avant cette réunion. Cette lettre comportera les motifs de la radiation.

Démission – Décès – Disparition :
Le membre démissionnaire devra adresser sous lettre simple sa décision au conseil d’administration.
Aucune restitution de cotisation n’est due au membre démissionnaire.
En cas de décès, la qualité de membre s’éteint avec la personne.

Article 2 : Fonctionnement de l'association


Le conseil d'administration :
Il est composé du Président, du secrétaire et d'un trésorier élus pour deux ans.
Le président peut faire rôle de trésorier en cas d'absence de candidat, ou par choix lors de l'assemblée générale.

Les rôles sont définis comme suit :

Le Président :
Il possède les pouvoirs les plus grands pour agir en toutes circonstances au nom et pour le compte de l’association Cambrai-scrap.
Il dirige les travaux du Conseil d’ Administration et assure le fonctionnement de l’association qu’il représente en justice et dans tous les actes de la vie civile. Il remplit le rôle d’ attaché de presse. Il possède un vote prépondérant en cas d’ égalité parfaite. Il veille au bon déroulement des débats.
En cas d’ empêchement, il peut déléguer, sur avis du Conseil d’ Administration , ses pouvoirs à un autre membre du conseil d’ administration.
Il effectue les paiements et les opérations de trésorerie.

Le Trésorier :
Il tient les comptes de l’association et veille au respect des règles comptables. Il est responsable de la bonne gestion financière de l’association. Il s’ assure de la bonne régularité des comptes.
Il tient une comptabilité régulière, au jour le jour, de toutes les opérations tant en recettes qu’en dépenses et présente annuellement devant l’Assemblée Générale les comptes.

Le Secrétaire :
Il est chargé de tout ce qui concerne la correspondance, notamment l’affichage des convocations des réunions de tous les organes de l’association. Il est chargé de veiller à obtenir la meilleure représentativité des membres. Il est chargé de veiller au respect des procédures. Il rédige les Procès-verbaux des séances tant  du Conseil d’ Administration que des Assemblées Générales et en assure la transcription sur les registres prévus à cet effet.

Modalités du fonctionnement du bureau :


Assemblée Générale ordinaire :
L’assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an. Seuls les membres adhérents sont autorisés à participer.
Ils sont convoqués suivant la procédure suivante : affichage.

Assemblée Générale extraordinaire :
Une assemblée générale extraordinaire peut se réunir si besoin est.

Modification du règlement intérieur :
Le règlement intérieur est établi par l’assemblée générale ordinaire.
Il peut modifié par le conseil d’administration.

Le bureau se réunit autant de fois que nécessaire afin de mettre en application et de suivre les décisions prises.


Articles 3 : Fonctionnement des ateliers :

Modalités du fonctionnement des ateliers :
Après concertation des membres de l'association par un questionnaire anonyme, le bureau a mis en place un planning annuel.
Ce planning est distribué à chaque membre de l'association et sera consultable sur place.

Ateliers payants :
Les ateliers payants sont réalisables uniquement sur inscription.
Le thème du projet sera donné 1 mois à l'avance et les adhérentes auront 15 jours pour s'inscrire et régler l'atelier. Le jour de l'atelier, vous sera remis le kit, ainsi que sa fiche technique.
Les fiches techniques des ateliers payants sont réservées exclusivement aux personnes inscrites et ayant payé l'atelier.

Ateliers gratuits :
Toutes personnes volontaires pour proposer un projet devront donner la date choisie pour proposer son atelier seule ou en équipe à la rentrée afin de l'inclure au planning.

Ateliers libres :
Lors des ateliers libres, les adhérentes apporteront leur projet personnel en cours afin de le terminer.
Absence et ateliers :
En cas d'absence à un atelier, il n'y aura pas de séance de rattrapage puisque les fiches techniques seront publiées sur le forum ou le blog de l'association. (Pour les absences aux ateliers payants, le kit vous sera donné ainsi que sa fiche technique.)

L'emprunt du matériel :
Il est possible d'emprunter du matériel contre un chèque de caution de 15€ à l'ordre de Cambrai-Scrap. 
Ce chèque de caution couvrira la perte ou détérioration du matériel. 
Lorsque vous empruntez du matériel, vous vous engagez a le noter sur le cahier prévu à cet effet et à le rendre la semaine suivante afin de ne pas priver les adhérentes du matériel collectif.
Le matériel emprunté doit l'être à titre personnel, c'est un privilège que nous offrons à nos adhérentes. Il ne doit pas être utilisé pour animer d'autres ateliers en dehors de notre association.
 En cas de non respect de cette règle, le bureau se réserve le droit de vous priver de l'emprunt du matériel pendant une période déterminée.

Entretien du matériel et du local :
Bien entendu le matériel utilisé et emprunté doit être rendu en bon état et nettoyé.
Avant de quitter la salle chaque adhérente est responsable de la propreté de la place qu'elle a occupé. Celle ci doit être propre (table nettoyée, sol balayé, poubelle vidée)

Participation à la vie de l'association :
La pause goûter sera alimentée par les membres à tour de rôle (biscuits, café, thé...)

Ce règlement vous sera remis lors de l'inscription et du règlement de votre cotisation.
Il devra être lu et signé par chaque adhérente

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MessageSujet: Re: Règlement intérieur de l'association   Dim 23 Juin - 6:43

oui chef, bien chef!
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